Francis Doreau


De: Francis DOREAU
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mer et navigation intérieure »
5° Au titre du 3° du II de
l'article 4 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
d)
Sur proposition du Comité des armateurs fluviaux (CAF)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Mer et navigation intérieure »
JORFTEXT000039468469(source JORF)
nomination
10 Décembre 201910/12/2019
De: Francis Doreau
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté modifié du
28 juillet 1992
susvisé
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT0827143A(source BODD)
nomination
25 Décembre 200825/12/2008
De: Doreau (Francis)
Objet:
membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membres suivants
Au titre de représentants des associations de formation professionnelle
membres titulaires
Groupe:
Commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000825833(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Francis Doreau
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentant des associations de formation professionnelle
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000265573(source JORF)
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Francis Doreau
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure les personnes ci-après
représentant des associations de formation professionnelle
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000805856(source JORF)
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Francis Doreau
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentant des associations de formation professionnelle
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000615755(source JORF)
nomination
24 Février 200424/02/2004
De: Francis Doreau
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentant des associations de formation professionnelle
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000580972(source JORF)
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Francis Doreau
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentant des associations de formation professionnelle
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000403110(source JORF)
nomination
05 Décembre 200005/12/2000
De: Doreau (Francis)
Objet:
membre de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membres suivants
Au titre de représentants des associations de formation professionnelle
membres titulaires
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000580781(source JORF)
nomination
17 Décembre 199917/12/1999
De: Doreau (Francis)
Objet:
membre du jury de l'examen d'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
représentant des associations de formation professionnelle
Remplace:M. Fasquel (Nado)
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000574063(source JORF)
nomination
05 Décembre 199805/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.